BONUS MALUS 2010 - 2011 - 2012

Bonus Malus - Barèmes 2010

Le 1er janvier 2010, la " carte " des bonus/malus écologiques sera appliquée selon de nouveaux barèmes. Quels sont-ils ? Comment s'y préparer ? Explications.

L'Etat l'avait annoncé, il le fait : réduire les seuils d'émissions de CO2 de 5 g/km au 1er janvier 2010, comme initialement prévu tous les deux ans dès le lancement du système début 2008. Les plus petits bonus devraient également voir leur montant réduit (de 700 à 500 € et de 200 à 100 €). Le bonus de 2000 € accordé aux véhicules hybrides, GNV et GPL ne devrait pas être modifié. Autre nouveauté : la prochaine réduction sera appliquée dès 2011, au lieu de 2012.

Ces mesures ont pour principales ambitions d'accélérer le renouvellement du parc automobile hexagonal et de… mettre un peu plus de sous dans les caisses de l'Etat (inutile de se le cacher). Car le système de bonus/malus a déjà coûté très cher à l'Etat : 600 millions d'euros par an depuis 2008, notamment en raison de la chute rapide des ventes de véhicules malussés et de l'explosion des modèles bonussés. Les députés ont déjà adopté le volet du projet de loi de finances 2010 relatif aux malus (dont les montants ne devraient pas augmenter) et se pencheront très prochainement sur les bonus.


Barèmes bonus-malus écologiques :
BONUS 2009 :
Entre 121 et 130 g CO2/km : 200 €
Entre 101 et 120 g CO2/km : 700 €
Entre 61 et 100 g CO2/km : 1000 €
En-dessous de 60 g CO2/km : 5000 €
MALUS 2009 :
Entre 161 et 165 CO2/km : 200 €
Entre 166 et 200 CO2/km : 750 €
Entre 201 et 250 CO2/km : 1600 €
Au-dessus de 250 CO2/km : 2600 €

NOUVEAUX BAREMES A PARTIR DE 2010 :
BONUS 2010 :
Entre 116 et 125 g CO2/km : 100 €
Entre 96 et 115 g CO2/km : 500 €
Entre 56 et 95 g CO2/km : 700 €
En-dessous de 55 g CO2/km : 5000 €
MALUS 2010 :
Entre 156 et 160 CO2/km : 200 €
Entre 161 et 195 CO2/km : 750 €
Entre 196 et 245 CO2/km : 1600 €
Au-dessus de 245 CO2/km : 2600 €
BONUS 2011-2012 :
Entre 111 et 120 g CO2/km : 100 €
Entre 91 et 110 g CO2/km : 500 €
Entre 51 et 90 g CO2/km : 700 €
En-dessous de 51 g CO2/km : 5000 €
MALUS 2011-2012 :
Entre 151 et 155 CO2/km : 200 €
Entre 156 et 190 CO2/km : 750 €
Entre 191 et 240 CO2/km : 1600 €
Au-dessus de 240 CO2/km : 2600 €


vendredi novembre 20, 3:12 PM